Mentions Légales
IDENTITÉ
Nom du site : La Fenière, Chambres d’Hôte
Adresse du site : www.lafenieregrignan.fr
Propriétaire : Emmanuelle Pauletto, Grignan, France
07 81 88 37 92 – lafenieregrignan@gmail.com – Grignan, France
Responsable de la publication :
Emmanuelle Pauletto – lafenieregrignan@gmail.com – 07 81 88 37 92
Hébergement du site : OVHCloud – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – 1007 (France)
Crédits : Site web : Ocelot (www.ocelotstudio.fr) – Photos : Ocelot Studio Graphique
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Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique